CONSEIL COMMUNAL - CONVOCATION - ORDRE DU JOUR

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le 22/05/2017 - A 19 h salle du Conseil communal, place Georges Hubin n° 1 – 4577 Modave

18 h 45 _ droit (l'interpellation du Collège communal par les habitants

Séance publique

Secrétariat

  1. Approbation du Procès-verbal de la séance publique du 25.04.2017

    Finances
  2. Vérification encaisse du Directeur financier
  3. Compte 2016 - Fabrique d'église de La Sarte
  4. Compte 2016 - Fabrique d'église de Vierset
  5. Compte 2016 - Fabrique d'église de Rausa
  6. Compte 2016 - Eglise protestante
  7. Fête de la ruralité - demande de subside SIVH

Secrétariat

  1. Assemblée générale IMIO
  2. Assemblée générale SWDE

 Autorisation sur voirie

  1. Ordonnances de police - ratification

Marchés Publics

  1. Plan Be Wapp - Approbation des conditions et du mode de passation
  2. Aménagement d'un parking d'EcoVoiturage - Approbation des conditions et du mode de passation - lancement procédure de publication

Séance à huis-clos

Secrétariat

  1. Approbation du procès-verbal de la séance huis-clos du 04.2017

Enseignement et Extrascolaire

  1. Ratification de la désignation de personnel enseignant
  2. Ratification de la désignation de personnel enseignant
  1. Ratification de la désignation de personnel enseignant

Modave, 9.5.2017

Par le Collège communal :

Le Directeur Général,                                          La Bourgmestre,
J-Pol BECK                                                        J. Defays

 

Place Georges Hubin, 1,3 - 4577 MODAVE
Tel : 085/41.02.20  Fax : 085/41.02.25

Les services Population et Etat-civil sont ouverts :
- Le lundi de 14h à 19h (à 18h en juillet et août)
- Du mardi au vendredi de 8h30 à 12h
- Le mercredi de 13h à 15h

Les horaires des autres services sont disponibles dans
la rubrique services communaux 

A l'agenda

Nov
25

samedi 25 novembre 2017 10:00 - 13:00

Nov
25

samedi 25 novembre 2017 10:00 - 18:00

Nov
25

samedi 25 novembre 2017 13:00 - 17:00

Déc
7

jeudi 07 décembre 2017 14:00 - 16:00

Déc
8

vendredi 08 décembre 2017 18:00 - 23:30

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