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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL 

CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION - ORDRE DU JOUR

 

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le

lundi 15 juin 2009 à 20 h, salle du conseil, Maison communale, place Georges Hubin n° 1 à Vierset ( Modave).

 

La séance publique sera précédée à 19.00 h par le droit d’interpellation par le public.

 

A 19.30 h, Monsieur Alfred Massing, Brigadier, sera mis à l’honneur à l’occasion de son admission à la retraite.

 
Séance publique

 

01.     Fabrique d’église des forges – budget 2008 - avis.

02.     Fabrique d’église des forges – compte 2008 – avis.

03.     Fabrique d’église des forges – budget 2009 – avis.

04.     Fabrique d’église de la Sarte – budget 2009 – avis.

05.     Intercommunales – assemblées générales

a.        IDEN

b.        Tecteo

c.        CHRH

d.        SPI+

e.        Intradel

f.         CILE

06.     Modification du statut pécuniaire des grades légaux – adoption.

07.     Rue Elmer – Suppléments pour un poste de finitions et diminution de postes – décision.

08.     Réfection de diverses voiries suite aux dégâts d’hiver – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption.

09.     Réfection d’une partie de la rue de la Source – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption.

10.     Règlement complémentaire de circulation :

a.        RN 66 (partie de la traversée de Strée)

b.        Lotissements de Modave et Les Gottes – zone 30 (modification du texte adopté initialement)

11.     Dénomination de nouvelles rues – adoption.

12.     Ordonnances de police – ratification.

13.     Achat de mobilier scolaire – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption.

14.     Location d’un module pour l’implantation scolaire de Modave – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption.

15.     Aménagement d’un local scolaire – implantation de Vierset – décision.

16.     Collecte des déchets – cas particuliers – décision.

17.     Fond’Oxhe – approbation des travaux supplémentaires – décision.

18.     Location d’un local au CTA – prolongation de deux mois – approbation.

19.     Approbation du procès-verbal de la séance publique précédente.

 

 

Séance Huis-clos

 

01.     Constitution d’une réserve de recrutement d’ouvriers.

02.     Désignation d’un Brigadier f .f. à la date du 1er juillet 2009 – décision.

03.     Ratification de la désignation d’un ouvrier dans le cadre d’un contrat à durée déterminée.

04.     Désignation d’un ouvrier dans le cadre d’un contrat à durée déterminée de six mois (effet au 1er juillet 09).

05.     Prolongation d’un contrat de travail d’une employée pour une durée de six mois.

06.     Remplacement du Secrétaire communal en congé – décision.

07.     Approbation du procès-verbal de la séance huis-clos précédente.

                                                                                                       Modave, le 2 juin 2009.

 

                    Par le Collège communal :

Le Secrétaire communal,                                                                                                                             Le Bourgmestre,