CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION - ORDRE DU JOUR
Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le
jeudi 14 juin 2012 à 19 h 30, salle du conseil, Maison communale, place Georges Hubin n° 1 à Vierset ( Modave).
La séance publique sera précédée à 19 h par le droit d’interpellation par le public.
Séance publique
- Descriptifs de fonctions – approbation.
- Subside 2012 SIVH – décision.
- Subside 2012 GAL Pays des condruses – décision.
- Convention bibliothèque Marchin-Modave – adoption.
- Réception de 5 points APE du CPAS de Modave – décision.
- Intercommunales – Assemblées générales – décisions.
- Liaison Tihange – Tinlot (RN684)
- Permis d’urbanisme – avis.
- Sentiers vicinaux
- Approbation du PV de la séance précédente.
A l’issue de la séance publique, Monsieur pierre Nizet recevra le brevet de « LAUREAT DU TRAVAIL »
Séance huis-clos
- Désignation de personnel enseignant temporaire – ratification.
- Approbation du PV de la séance précédente
Modave, le 04.06. 2012.
Par le Collège communal :
Le Secrétaire communal, Le Bourgmestre,
J-P Beck J. Lambrette










