CONSEIL COMMUNAL - CONVOCATION - ORDRE DU JOUR 

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le jeudi 28/05/2020 à 19h30, salle Les Echos du Hoyoux rue du Village n° 12 - 4577 Modave afin d'assurer la distanciation sociale.
ATTENTION : PORT DU MASQUE OBLIGATOIRE

 

19hl5 - droit d'interpellation du Collège communal par les habitants

Séance publique

  1. Procès-verbal de la séance publique précédente - Approbation
  2. Fabrique d'Eglise de Vierset - compte 2019 - Décision
  3. Fabrique d'Eglise de Strée - compte 2020 - Décision
  4. Fabrique d'Eglise de La Sarte - Compte 2019 - Avis
  5. Fabrique d'Eglise de Rausa - recours budget 2020 - Prise d'acte
  6. Comité du Relais Sacré - subside 2020 - Décision
  7. Règlement subsides clubs et comités 2020 - Adoption
  8. RESA - remplacement de l'éclairage public - Décision
  9. Eole Modave - rapport de gestion exercice 2019 - Approbation
  10. Intercommunale CILE - Ordre du jour de l'assemblée générale du 18 juin 2020 - Approbation
  11. Intercommunale RESA - Assemblée générale ordinaire du 17 juin 2020 - Approbation
  12. Intercommunale ECETIA - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2020 - Approbation
  13. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 - Approbation
  14. Intercommunale AIDE - Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2020 - Approbation
  15. ETHIASCo scrl - Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2020 - Approbation
  16. Plan de Cohésion Sociale - rapport d'activités 2019 - Approbation
  17. Service Ecopasseur - rapport d'activités 2019 - Approbation
  18. Centre cinéraire Neomansio - Accord de principe
  19. Remplacement de deux abribus - convention - Adoption
  20. Territoires de la Mémoire - convention de partenariat - Adoption
  21. Location de droit de chasse en forêt communale - Bois de Barse et plaines attenantes - Adoption
  22. Aménagement du carrefour Ruelle des Messes/rue Florichamps - Approbation des conditions et du mode de passation - Adoption
  23. Demande de modification du chemin vicinal n° 6 - Atlas des chemins de Strée - Décision
  24. Ordonnances de police - Ratification

Séance à huis-clos

  1. Procès-verbal de la séance à huis-clos précédente - Approbation
  2. Nomination d'une enseignante - Décision
  3. Désignation d'une enseignanteRatification - Ratification
  4. Désignation d'une enseignante - Ratification
  5. Désignation d'une enseignante - Ratification
  6. Désignation d'une enseignante - Ratification
  7. Désignation d'une enseignante - Ratification
  8. Désignation d'une enseignante - Ratification
  9. Désignation d'une enseignante - Ratification

Modave, le 19/05/2020

Par le Collège communal :

 

Le Directeur général, Legrand Frédéric

Le Bourgmestre, Thomas Eric


 

 

 

 

 

 

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Place Georges Hubin, 1,3 - 4577 MODAVE
Tel : 085/41.02.20 - Fax : 085/41.02.25

ATTENTION: durant cette période de crise sanitaire liée au Covid-19, tous les services aministratifs sont accessibles UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS.

Les services Population et Etat-civil sont ouverts :
- Le lundi de 14h à 19h (à 18h en juillet et août)
- Du mardi au vendredi de 8h30 à 12h
- Le mercredi de 13h à 15h

Le Collège tient une permanence à l'administration tous les lundis de 17 à 19 heures (sans rendez vous.) 

Les horaires des autres services sont disponibles dans
la rubrique services communaux 

 

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