CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION - ORDRE DU JOUR

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu  le jeudi 24/09/2020 à 20h00

Salle communale "Les Echos du Hoyoux"rue du Village n° 12  – 4577 Modave 

19h45 – Droit d’interpellation du Collège communal par les habitants

Séance publique

Secrétariat général 

  1. Procès-verbal de la séance publique du 27.08.2020 - Approbation
  2. Intercommunale ENODIA - Assemblée générale du 29 septembre 2020 - Approbation
  3. GAL - Rapport d'activités 2019 - Approbation

 Personnel 

  1. Rapport annuel de rémunération des mandataires - Approbation

Service technique adm - Cimetière 

  1. Mobilier et signalétique pour le Ravel 126 - Cahier des charges et métré - Approbation
  2. Fournitures pour l'aménagement d'un espace de rencontre - Conditions et mode de passation -
        Approbation
  3. Achat de mobiliers pour classes de maternelles et de primaires - Conditions et mode de passation
    - Approbation 

Secrétariat général 

  1. Convention d'occupation au C.T.A. année scolaire 2020-2021 - Adoption
  2. Ordonnances et arrêtés de police du Bourgmestre - Ratification 

Séance à huis-clos

Secrétariat général 

  1. Procès-verbal de la séance à huis-clos du 27.08.2020 - Approbation

Enseignement et Extrascolaire 

  1. Désignation d'un.e enseignant.e - Ratification
  2. Désignation d'un.e enseignant.e - Ratification
  3. Désignation d'un.e enseignant.e - Ratification

 

Modave, le 10/09/2020 

Par le Collège communal : 

Le Directeur général,

Legrand Frédéric

 

Le Bourgmestre,

Thomas Eric

Administration communale
Place Georges Hubin, 1,3 - 4577 MODAVE
Tel : 085/41.02.20 - Fax : 085/41.02.25

ATTENTION: durant cette période de crise sanitaire liée au Covid-19,
tous les SERVICES ADMINISTRATIFS  ne sont accessibles que SUR RENDEZ-VOUS préalable.

Le port du masque est OBLIGATOIRE.

Les services Population et Etat-civil sont ouverts :
- Le lundi de 14h à 19h (à 18h en juillet et août)
- Du mardi au vendredi de 8h30 à 12h
- Le mercredi de 13h à 15h

Le Collège vous reçoit sur rendez-vous préalable à convenir avec l'un d'eux.  Cliquez sur Collège communal

Les horaires des autres services sont disponibles dans
la rubrique services communaux  

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