⚠️📢📢 NOUVEAU : le Conseil communal aura lieu le jeudi 26 novembre, prour la 1ère fois en visioconférence.
Vous pourrez assister à la séance publique retransmise sur Youtube: https://www.youtube.com/channel/UCZlE9l8BPpHEebzcZRLq7QQ 

CONSEIL COMMUNAL - CONVOCATION - ORDRE DU JOUR 

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil commun Commune/CPAS qui aura lieu le jeudi 26 novembre 2020 à 19h15 par vidéoconférence

Séance publique

Secrétariat général

  1. Rapport synergies
  2. Déclaration de politique sociale 2021

Modave, le 12-11-2020

Par le Collège communal :

Le Bourgmestre, Thomas Eric

Le Directeur général, Legrand Frédéric

 

CONSEIL COMMUNAL - COMVOÇATIOM - OUDIU: DU JOIJI«

Conformément au* articles L1122-11, LU22-12, L1122-13 et L1122-23 du code de democrabe locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fols à la réumon du Conseil communal qui aura lieu le jeudi 26 novembre 2020 à 20h00

En raison des mesures sanitaires en vigueur, la séance se tiendra par visioconférence

19H45 - droit d'interpellation (lu Collège communal par les habitants

Séance publique

Secrétariat général

  1. Procès-verbal de la séance publique du 10.2020 - Approbation
  2. intercommunale 5PI - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 - Approbation de L'ordre du jour
  3. Intercommunale CILE - Assemblée générale ordinaire du 17 décembre 2020 - Approbation de l'ordre du jour
  4. intercommunale RESA - Assemblée générale du 16 décembre 2020- Approbation de l'ordre du jour
  5. intercommunale INTRADEL- Assemblée générale ordinaire du 17 décembre 2020- Approbation de l'ordre du jour
  6. Intercommunale ECETIA - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 - Approbation de l'ordre du jour
  7. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 - Approbation de l'ordre du jour
  8. AIDE - Convention d'accès et d'utilisation portail cartographique - Adoption
  9. Convention de mise à disposition de parcelles de la Fabrique d'Eglise de Vierset à la Commune - Adoption Jeunesse - Socio-culturel
  10. Mouvements de jeunesse - Charte de qualité - Adoption Finances
  11. Fabrique d'église de Vierset-Barse - budget 2021 - Décision
  12. CPAS - Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2020 - Approbation

Autorisation sur voirie

  1. Ordonnances de police - Ratification

Points supplémentaires déposés par le Groupe POM'

     14. Restitution du jeton de présence des conseillers communaux et CPAS POM' pour soutien aux mesures COVID-19 - Adoption

  1. Seconde vague COV.D-19, proposition d'aide financière sur le territoire communal - Décision
  2. Supplément COVID-19 de la nouvelle école communale de Vierset - Décision
  3. Création d'un local d'étude et informatisé à disposition des étudiants modaviens - Décision
  4. Parution du mini-écho novembre - Décision
  5. Situation dangereuse route de Limet - Décision

Séance à huis-clos

Secrétariat général

  1. Procès-verbal de la séance à huis-clos du 10.2020 - Approbation Enseignement et Extrasml.-iim
  2. Ratification d'un.e enseignante
  3. Ratification d'un.e enseignante
  4. Ratifcation d'un.e enseignante

Modave, le 18-11-2020

Parle Collège communal :                                                                                                           

Le Bourgmestre, Thomas Eric

Le Directeur général, Legrand Frédéric     

Administration communale
Place Georges Hubin, 1,3 - 4577 MODAVE
Tel : 085/41.02.20 - Fax : 085/41.02.25

ATTENTION: durant cette période de crise sanitaire liée au Covid-19,
tous les SERVICES ADMINISTRATIFS  ne sont accessibles que SUR RENDEZ-VOUS préalable.

Le port du masque est OBLIGATOIRE.

Les services Population et Etat-civil sont ouverts :
- Le lundi de 14h à 19h (à 18h en juillet et août)
- Du mardi au vendredi de 8h30 à 12h
- Le mercredi de 13h à 15h

Le Collège vous reçoit sur rendez-vous préalable à convenir avec l'un d'eux.  Cliquez sur Collège communal

Les horaires des autres services sont disponibles dans
la rubrique services communaux  

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