CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION - ORDRE DU JOUR 

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu

le jeudi 24/06/2021 à 20h00 - Salle Les Echos du Hoyouxrue du Village n° 12  – 4577 Modave 

19h45 – droit d’interpellation du Collège communal par les habitants

 

Séance publique

Secrétariat général 

  1. Procès-verbal de la séance publique du 27.05.2021 - Approbation 

Finances 

  1. Compte communal - exercice 2020 - Approbation 
  1. CPAS - Compte exercice 2020 - Approbation 
  1. Modification budgétaire communale n°2 - exercice 2021 - Approbation 
  1. Fabrique d'Eglise de Strée - Compte 2020 - Approbation 

Secrétariat général 

  1. Intercommunale ENODIA - Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2021 - Approbation de l'ordre du jour 
  1. Intercommunale RESA - Assemblée générale extraordinaire du 1er juillet 2021 - Approbation de l'ordre du jour 
  1. Intercommunale SPI - Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2021 - Approbation de l'ordre du jour 
  1. Intercommunale Holding Communal SA- Assemblée générale des actionnaires du 30 juin 2021 - Communication de l'ordre du jour 
  1. Intercommunale IDEN - Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2021 - Approbation de l'ordre du jour 
  1. Délégué à la protection des données (DPO) - Rapport annuel 2020 et plan pluriannuel - Prise de connaissance 

Personnel 

  1. Modification du cadre du personnel - Décision

Sport - Salles - Festivités

  1. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise Covid - Approbation 

Enseignement et Extrascolaire 

  1. Projet d'accueil de l'ATL (projet pédagogique + règlement d'ordre intérieur) - Approbation

 Secrétariat général 

  1. ONE - convention - prolongation - Décision 

Ecopasseur 

  1. Adhésion à l'Alliance de la Consigne - Décision 

Marchés publics 

  1. PIC 2019-2021 - Réfection et aménagement de la rue Surroyseux - Approbation du projet 

 

Séance à huis-clos

Secrétariat général

18. Procès-verbal de la séance à huis-clos du 27.05.2021 - Approbation

 

Modave,  le 10/06/2021

Par le Collège communal :

 

Le Directeur général,

Legrand Frédéric

 

Le Bourgmestre,

Thomas Eric

 

 

Administration communale
Place Georges Hubin, 1,3 - 4577 MODAVE
Tel : 085/41.02.20 - Fax : 085/41.02.25

ATTENTION: durant cette période de crise sanitaire liée au Covid-19,
tous les SERVICES ADMINISTRATIFS  ne sont accessibles que SUR RENDEZ-VOUS préalable.

Le port du masque est OBLIGATOIRE.

Les services Population et Etat-civil sont ouverts :
- Le lundi de 14h à 19h (à 18h en juillet et août)
- Du mardi au vendredi de 8h30 à 12h
- Le mercredi de 13h à 15h

Le Collège vous reçoit sur rendez-vous préalable à convenir avec l'un d'eux.  Cliquez sur Collège communal

Les horaires des autres services sont disponibles dans
la rubrique services communaux  

Stages - Inscriptions

A l'agenda

16 Juil
Théâtre au château
vendredi 16 juillet 2021 18:00 - dimanche 01 août 2021
31 Juil
10ème Biennale de photographie en Condroz « nouvelles vagues » A voir chaque week-ends
samedi 31 juillet 2021 10:00 - dimanche 29 août 2021 19:00
5 Aoû
Balade du CCCA
jeudi 05 août 2021 14:00 - 16:00
29 Aoû
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Semaine des Aidants-proches
lundi 04 octobre 2021 - dimanche 10 octobre 2021
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