CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION - ORDRE DU JOUR

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu

le jeudi 23/09/2021 à 20h00 , Salle communale "Les Echos du Hoyoux", rue du Village n° 12  – 4577 Modave

19h45 – droit d’interpellation du Collège communal par les habitants

Séance publique

Secrétariat général 

  1. Procès-verbal de la séance publique du 26.08.2021 - Approbation 

Finances 

  1. Fabrique d'Eglise EPE Huy - Budget 2022 - Approbation 

Secrétariat général 

  1. Intercommunale - Assemblée générale extraordinaire du 30 septembre 2021 - Approbation de l'ordre du jour 

Urbanisme - Environnement 

  1. Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 "Projet" : Réseau de chaleur alimenté par une chaudière biomasse pour les bâtiments communaux de Modave - Place G. Hubin - Décision 

Service technique adm - Cimetière 

  1. POLLEC : CPAS de Modave - Conception et réalisation d'une installation de chauffage biomasse à pellets ainsi que son exploitation (maintenance en garantie totale et fourniture de combustible) - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision 

Population - Etat-civil - Cimetières 

  1. Règlement des cimetières - Modification - Approbation 

Jeunesse - Socio-culturel 

  1. Campagne Service Citoyen - Proposition d'adhésion à la charte - Décision 

Secrétariat général 

  1. Convention d'occupation au C.T.A. année scolaire 2020-2021 - Approbation 
  1. Ordonnances de police et arrêté du Bourgmestre - Ratification

Point supplémentaire déposé par le groupe POM'

10. Diffusion filmée du Conseil communal - Décision

Questions écrites déposées par le groupe POM'

11. Nouveaux travaux au complexe sportif - terrain en herbe

12. Décrochage scolaire

13. Impact du Covid-19 sur les revenus de la jeunesse

14. Primes de naissance

 

Séance à huis-clos

Secrétariat général 

15. Procès-verbal de la séance à huis-clos du 26.08.2021 - Approbation 

Enseignement et Extrascolaire 

16. Désignation d'enseignantes - Ratification 

 

Modave, le 14/09/2021,

modifié le 21/09/2021

Par le Collège communal : 

Le Directeur général,

Legrand Frédéric

 

Le Bourgmestre,

Thomas Eric

 

Administration communale

Place Georges Hubin, 1,3 - 4577 MODAVE
☎️ : 085/41.02.20 - Fax : 085/41.02.25  

HORAIRE des services administratifs 

🟢 𝐒𝐞𝐫𝐯𝐢𝐜𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐩𝐮𝐥𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 e𝐭 é𝐭𝐚𝐭 𝐜𝐢𝐯𝐢𝐥 🟢

- Lundi : > en juillet et août, de 14h à 16h sur RDV.
              > le reste de l'année, de 14h à 19h sur RDV (après 16h uniquement si aucune autre possibilité) ;
- Mardi : 8h30 à 12h libres sans RDV ;
- Mercredi : 8h30 à 12h + 13h à 15h libre sans RDV ;
- Jeudi : 8h30 à 12h libres sans RDV ;
- Vendredi sur RDV

🟢 𝐓𝐨𝐮𝐬 𝐥𝐞𝐬 𝐚𝐮𝐭𝐫𝐞𝐬 𝐬𝐞𝐫𝐯𝐢𝐜𝐞𝐬 🟢
Toujours uniquement sur rendez-vous 

Le Collège vous reçoit sur rendez-vous préalable à convenir avec l'un d'eux.  Cliquez sur Collège communal

 Zone de Police du Condroz

A l'agenda

17 Jui
Repair Café
samedi 17 juin 2023 14:00 - 17:00
27 Aoû
Garden Party au complexe sportif
dimanche 27 août 2023
15 Oct
Marche ADEPS à Modave
dimanche 15 octobre 2023
21 Oct
Repair Café
samedi 21 octobre 2023 14:00 - 17:00
16 Déc
Repair Café
samedi 16 décembre 2023 14:00 - 17:00
Aller au haut
Ce site internet utilise des cookies pour améliorer la navigation et lors de l'authentification des utilisateurs enregistrés. En poursuivant votre visite, vous acceptez de recevoir ces cookies sur votre appareil.