CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION - ORDRE DU JOUR

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu

le jeudi 23/09/2021 à 20h00 , Salle communale "Les Echos du Hoyoux", rue du Village n° 12  – 4577 Modave

19h45 – droit d’interpellation du Collège communal par les habitants

Séance publique

Secrétariat général 

  1. Procès-verbal de la séance publique du 26.08.2021 - Approbation 

Finances 

  1. Fabrique d'Eglise EPE Huy - Budget 2022 - Approbation 

Secrétariat général 

  1. Intercommunale - Assemblée générale extraordinaire du 30 septembre 2021 - Approbation de l'ordre du jour 

Urbanisme - Environnement 

  1. Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 "Projet" : Réseau de chaleur alimenté par une chaudière biomasse pour les bâtiments communaux de Modave - Place G. Hubin - Décision 

Service technique adm - Cimetière 

  1. POLLEC : CPAS de Modave - Conception et réalisation d'une installation de chauffage biomasse à pellets ainsi que son exploitation (maintenance en garantie totale et fourniture de combustible) - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision 

Population - Etat-civil - Cimetières 

  1. Règlement des cimetières - Modification - Approbation 

Jeunesse - Socio-culturel 

  1. Campagne Service Citoyen - Proposition d'adhésion à la charte - Décision 

Secrétariat général 

  1. Convention d'occupation au C.T.A. année scolaire 2020-2021 - Approbation 
  1. Ordonnances de police et arrêté du Bourgmestre - Ratification

Point supplémentaire déposé par le groupe POM'

10. Diffusion filmée du Conseil communal - Décision

Questions écrites déposées par le groupe POM'

11. Nouveaux travaux au complexe sportif - terrain en herbe

12. Décrochage scolaire

13. Impact du Covid-19 sur les revenus de la jeunesse

14. Primes de naissance

 

Séance à huis-clos

Secrétariat général 

15. Procès-verbal de la séance à huis-clos du 26.08.2021 - Approbation 

Enseignement et Extrascolaire 

16. Désignation d'enseignantes - Ratification 

 

Modave, le 14/09/2021,

modifié le 21/09/2021

Par le Collège communal : 

Le Directeur général,

Legrand Frédéric

 

Le Bourgmestre,

Thomas Eric

 

Administration communale
Place Georges Hubin, 1,3 - 4577 MODAVE
Tel : 085/41.02.20 - Fax : 085/41.02.25

ATTENTION: durant cette période de crise sanitaire liée au Covid-19,
tous les SERVICES ADMINISTRATIFS  ne sont accessibles que SUR RENDEZ-VOUS préalable.

Le port du masque est OBLIGATOIRE.

Les services Population et Etat-civil sont ouverts :
- Le lundi de 14h à 19h (à 18h en juillet et août)
- Du mardi au vendredi de 8h30 à 12h
- Le mercredi de 13h à 15h

Le Collège vous reçoit sur rendez-vous préalable à convenir avec l'un d'eux.  Cliquez sur Collège communal

Les horaires des autres services sont disponibles dans
la rubrique services communaux  

Stages - Inscriptions

A l'agenda

4 Nov
Balade du CCCA
jeudi 04 novembre 2021 14:00 - 16:00
9 Nov
Commémoration de l'Armistice de la guerre 1914-1918
mardi 09 novembre 2021 8:30 - 10:00
14 Nov
Marche ADEPS
dimanche 14 novembre 2021
17 Nov
Les histoires du mercredi
mercredi 17 novembre 2021 15:00 - 16:00
19 Nov
Bourse aux vêtements et jouets
vendredi 19 novembre 2021 18:00 - 21:00
20 Nov
Marché des artisans créateurs
samedi 20 novembre 2021 15:00 - 22:00
27 Nov
Journée de l'arbre 2021 - l'aulne
samedi 27 novembre 2021 10:00 - 13:00
2 Déc
Balade repas-raclette
jeudi 02 décembre 2021
15 Déc
Les histoires du mercredi
mercredi 15 décembre 2021 15:00 - 16:00
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