CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION - ORDRE DU JOUR 

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le jeudi 23 juin 2016 à 21 h salle du Conseil communal, place Georges Hubin n° 1  – 4577 Modave

20 h 45 – droit d’interpellation du Collège communal par les habitants

Séance publique

  1. Approbation du procès-verbal de la séance publique précédente.
  2. Compte 2015 du CPAS de Modave – approbation.
  3. Compte 2015 de la commune de Modave – approbation.
  4. Modification budgétaire n° 2 de la commune de Modave – exercice 2016 -approbation.
  5. Modave Envie – subside 2016 – décision.
  6. Achat de logiciels informatiques – décision.
  7. Convention avec le CTA pour l’année scolaire 2016-2017 – adoption
  8. Garderie des Tous Petits – convention – adoption.
  9. Assemblées générales – décisions
    1. Ecétia
    2. Publifin
    3. SPI
    4. IDEN
    5. CHR
  10. Règlements complémentaires à la circulation routière – décision
    1. Vierset
    2. Les Communes de Strée
    3. Carrefour centre de Strée
  11. Sanctions Administratives Communales – convention – modification
  12. Ordonnances de police – ratification
  13. Vente de Bois – décision.
  14. Cartes carburants – marché SPW – décision.
  15. Réforme des Maisons du tourisme - décision
  16. Travaux à l’oppidum – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption
  17. Réforme des services incendies – convention avec la province de Liège – adoption
  18. Déclassement matériel informatique - décision

Communications

Séance huis clos

  1. Approbation du procès-verbal de la séance huis-clos précédente.
  2. Désignation de personnel enseignant temporaire – ratification.

Communications

Modave,  le 14 juin 2016.

Par le Collège communal :

 

                   Le Directeur général,                                                                  La Bourgmestre,

Place Georges Hubin, 1,3 - 4577 MODAVE
Tel : 085/41.02.20 - Fax : 085/41.02.25

ATTENTION: durant cette période de crise sanitaire liée au Covid-19, tous les services aministratifs sont accessibles UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS.

Les services Population et Etat-civil sont ouverts :
- Le lundi de 14h à 19h (à 18h en juillet et août)
- Du mardi au vendredi de 8h30 à 12h
- Le mercredi de 13h à 15h

Le Collège tient une permanence à l'administration tous les lundis de 17 à 19 heures (sans rendez vous.) 

Les horaires des autres services sont disponibles dans
la rubrique services communaux 

 

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