CONSEIL COMMUNAL - CONVOCATION - ORDRE DU JOUR

Conformément aux articles LU22-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le 28/02/2018, à 20 h salle du Conseil communal, place Georges Hubin n° 1 - 4577 Modave

19 h45 - droit d'interpellation du Collège communal par les habitants

A 19 h15 : Présentation par le Syndicat d'Initiative "Entre Eaux et Châteaux" (SIYH) des activités et du programme 2018.
Info - modification: En raison d’éléments indépendants de notre volonté, la présentation des activités du SIVH ne pourra se faire ce 28 février et est reportée au prochain conseil. 

Séance publique

Secrétariat

  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
  2. Remplacement de délégués dans divers organismes et intercommunales

Sport - Salles - Festivités

  1. Convention 2018 JCPMF

Secrétariat

  1. Location d'un local supplémentaire CTA

    Marchés Publics
  2. Luminaires complexe sportif - Approbation des conditions et du mode de passation
  3. Achat d'un bus scolaire - Approbation des conditions et du mode de passation
  4. PCDR Etude entrées de village - Approbation des conditions et du mode de passation

Séance à huis-clos

Secrétariat

  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Enseignement et Extrascolaire

  1. Ratification de la désignation d'un enseignant
  2. Ratification de la désignation d'un enseignant
  3. Ratification de la désignation d'une enseignante
  4. Ratification de la désignation d'une enseignante
  5. Ratification de la désignation d'une enseignante
  6. Ratification de la désignation d'une enseignante
  7. Ratification de la désignation d'une enseignante
  8. Ratification de la désignation d'une enseignante

Modave, le 20/02/2018

Par le Collège communal :

Le Directeur Général.                                                                La Bourgmestre,
J-P. BECK                                                                                J. DEFAYS

Place Georges Hubin, 1,3 - 4577 MODAVE
Tel : 085/41.02.20 - Fax : 085/41.02.25

ATTENTION: durant cette période de crise sanitaire liée au Covid-19, tous les services aministratifs sont accessibles UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS.

Les services Population et Etat-civil sont ouverts :
- Le lundi de 14h à 19h (à 18h en juillet et août)
- Du mardi au vendredi de 8h30 à 12h
- Le mercredi de 13h à 15h

Le Collège tient une permanence à l'administration tous les lundis de 17 à 19 heures (sans rendez vous.) 

Les horaires des autres services sont disponibles dans
la rubrique services communaux 

 

Stages - Inscriptions

A l'agenda

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