CONSEIL COMMUNAL - CONVOCATION - ORDRE DU JOUR

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le 28/03/2018 à 20 salle du Conseil communal, place Georges Hubin n° 1 - 4577 Modave

A 19 h 45- droit d'interpellation du Collège communal par les habitants

A 19 h 15. présentation par le Syndicat d'Initiative des activités et du programme 2018.

Séance publique

Secrétariat

  1. Procès-verbal de la séance précédente - approbation

    Ecopasseur

  2. SERVICE ECOPASSEUR - Rapport d'activité 2017

    Finances
  3. Vérification de l'encaisse du receveur - communication
  4. fabrique d'église des Forges - compte 2017
  5. Fabrique déglise de Vierset - compte 2017

Secrétariat

  1. Eole Modave - rapport de gestion - comptes 2017 - prise d'acte
  2. Eole Modave - acte de cautionnement - modification

Autorisation sur voirie

  1. Ordonnances de police
  2. Règlement complémentaire de stationnement Place G. Hubin et rue Tige de Strée

    Marchés Publics
  3. Etude et schéma de mobilité du village de Vierset - Approbation des conditions et du mode de passation
  4. PCDR Etude centre Modave - Approbation des conditions et du mode de passation

Urbanisme - Environnement

  1. Dossier Matexi - modification d'un alignement particulier le long du chemin vicinal n°5 de l'Atlas des chemins d'Outrelouxhe - Adoption

Séance à huis-clos

Secrétariat

  1. Procès-verbal de la séance précédente - approbation

Modave, le 20/03/2018

Par le Collège communal,

J-P BECK, Directeur Général
J. DEFAYS, Bourgmestre

 

 

Place Georges Hubin, 1,3 - 4577 MODAVE
Tel : 085/41.02.20 - Fax : 085/41.02.25

ATTENTION: durant cette période de crise sanitaire liée au Covid-19, tous les services aministratifs sont accessibles UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS.

Les services Population et Etat-civil sont ouverts :
- Le lundi de 14h à 19h (à 18h en juillet et août)
- Du mardi au vendredi de 8h30 à 12h
- Le mercredi de 13h à 15h

Le Collège tient une permanence à l'administration tous les lundis de 17 à 19 heures (sans rendez vous.) 

Les horaires des autres services sont disponibles dans
la rubrique services communaux 

 

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