CONSEIL COMMUNAL - CONVOCATION - ORDRE DU JOUR 
Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le 31/07/2018

à 18 h salle du Conseil communal, place Georges Hubin n° 1 -
4577 Modave
à 17 h 45- droit d'interpellation du Collèee communal par les habitants

Séance publique
Secrétariat
1. Procès-verbal de la séance publique précédente - approbation Finances
2. CPAS - Modification budgétaire
3. Fabrique d'église des forges - avis
4. Commune -Modification budgétaire
5. September fest - subside
Secrétariat
6. Plan annuel de prévention incendie
7. Zone de secours tarification des prestations
Marchés Publics
8. Ecole des Gottes - chassis

Séance à huis-clos
Secrétariat
9. Procès-verbal de la séance huis-clos précédente - approbation Enseignement et Extrascolaire
10. Ratification de la désignation d'une enseignante
11. Ratification de la désignation d'une enseignante
12. Ratification de la désignation d'une enseignante
13. Ratification de la désignation d'une enseignante

Modave, le 19/07/2018
Le Directeur Général, J-P BECK
La Bourgmestre, J DEFAYS

Place Georges Hubin, 1,3 - 4577 MODAVE
Tel : 085/41.02.20 - Fax : 085/41.02.25

ATTENTION: durant cette période de crise sanitaire liée au Covid-19, tous les services aministratifs sont accessibles UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS.

Les services Population et Etat-civil sont ouverts :
- Le lundi de 14h à 19h (à 18h en juillet et août)
- Du mardi au vendredi de 8h30 à 12h
- Le mercredi de 13h à 15h

Le Collège tient une permanence à l'administration tous les lundis de 17 à 19 heures (sans rendez vous.) 

Les horaires des autres services sont disponibles dans
la rubrique services communaux 

 

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