CONSEIL COMMUNAL - CONVOCATION - ORDRE DU JOUR - COMMUNE DE MODAVE

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le 26/02/2019 à 20h00 salle du Conseil communal, place Georges Hubin n° 1 - 4577 Modave

19h45 - droit d'interpellation du Collège communal par les habitants

Séance publique
Secrétariat

  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente

    Marchés Publics
  2. Centrale d'achat provinciale - marché 2019-2021 d'acquisition de gasoil de chauffage
    Urbanisme - Environnement
  3. Valorisation du Ravel - ligne 126 - Délégation de compétence au Syndicat d'initiative Entre Eaux et Châteaux pour la gestion du dossier

Secrétariat

  1. Marchés publics - Délégations au Collège communal et au Directeur général (du 04.2018 au 31.03.2025)

Jeunesse - Socio-culturel

  1. Gestion du prêt des gobelets

Population - Etat-civil

  1. Règlement communal sur les funérailles et sépultures : modification de l'article 72

    Ecopasseur
  2. Service Ecopasseur - Rapport d'activité 2018

Autorisation sur voirie

  1. Ordonnances de police

Sport - Salles - Festivités

  1. Je cours pour ma forme - session 2019

Séance à huis-clos

Secrétariat

  1. Approbation du procès-verbal de la séance huis-clos du 01.2019.

Enseignement et Extrascolaire

  1. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)
  2. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)
  3. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)
  4. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)

Modave, le 11/02/2019

Par le Collège communal,
Le Directeur général,
Le Bourgmestre,

Place Georges Hubin, 1,3 - 4577 MODAVE
Tel : 085/41.02.20 - Fax : 085/41.02.25

ATTENTION: durant cette période de crise sanitaire liée au Covid-19, tous les services aministratifs sont accessibles UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS.

Les services Population et Etat-civil sont ouverts :
- Le lundi de 14h à 19h (à 18h en juillet et août)
- Du mardi au vendredi de 8h30 à 12h
- Le mercredi de 13h à 15h

Le Collège tient une permanence à l'administration tous les lundis de 17 à 19 heures (sans rendez vous.) 

Les horaires des autres services sont disponibles dans
la rubrique services communaux 

 

Stages - Inscriptions

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