CONSEIL COMMUNAL - CONVOCATION - ORDRE DU JOUR
Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le 14/03/2017

à 19h dans la salle du Conseil communal, place Georges Hubin n° 1 - 4577 Modave
à 18h30 - droit d'interpellation du Collège communal par les habitants
à 18h45 – présentation du rapport PCS

Séance publique

Secrétariat
1. Procès-verbal - approbation SP
2. PCS- rapport annuel

Finances
3. Fabrique d'église de Rausa - compte 2015
4. Fabrique déglise de Rausa - budget 2017 

Secrétariat
5. Publifin - Assemblée générale extraordibaire 

Ecopasseur
6. SERVICE ECOPASSEUR - Rapport d'activité 2016

Marchés Publics
7. MARCHES PUBLICS - Trottoirs Route de Limet - Approbation des conditions et du mode de passation
8. MARCHES PUBLICS - Signalisation (bacs ralentisseurs) - Approbation des conditions et du mode de passation

Urbanisme - Environnement
9. ENVIRONNEMENT - Actions prévention 2017 - Mandat à Intradel

Secrétariat
10. Donation - congélateur

Autorisation sur voirie
11. Ordonnances de police - ratification

Séance à huis-clos

Secrétariat
12. Procès-verbal - approbation

Enseignement et Extrascolaire
13. Mise en disponibilité pour cause de maladie - personnel enseignant

Secrétariat
14. Candidatures CLDR


Modave, le 06/03/2017
Par le Collège communal :
Le Directeur Général, Beck Jean-Pol
La Bourgmestre, Defays Jeanne

Place Georges Hubin, 1,3 - 4577 MODAVE
Tel : 085/41.02.20 - Fax : 085/41.02.25

ATTENTION: durant cette période de crise sanitaire liée au Covid-19, tous les services aministratifs sont accessibles UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS.

Les services Population et Etat-civil sont ouverts :
- Le lundi de 14h à 19h (à 18h en juillet et août)
- Du mardi au vendredi de 8h30 à 12h
- Le mercredi de 13h à 15h

Le Collège tient une permanence à l'administration tous les lundis de 17 à 19 heures (sans rendez vous.) 

Les horaires des autres services sont disponibles dans
la rubrique services communaux 

 

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