Ordre du jour du Conseil Communal du 24 avril 2024
Retrouvez ici l’ordre du jour du Conseil Communal de ce mercredi 24 avril 2024.
Ordre du jour du Conseil Communal du 21 mars 2024
Retrouvez ici l’ordre du jour du Conseil Communal de ce jeudi 21 mars 2024.
Ordre du jour du Conseil Communal du 22 février 2024
Retrouvez ici l’ordre du jour du Conseil Communal de ce jeudi 25 Janvier 2024.
Ordre du jour du Conseil Communal du 25 Janvier 2024
Retrouvez ici l’ordre du jour du Conseil Communal de ce jeudi 25 Janvier 2024.
Conseil Communal Décembre du 21 décembre 2023
CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION – ORDRE DU JOUR Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois…
Conseil communal – Ordre du jour du 23 février 2023
CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION – ORDRE DU JOUR Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois…
Conseil communal – Ordre du jour du 26 janvier 2023
CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION – ORDRE DU JOUR Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois…
Conseil communal – Ordre du jour du 19 décembre 2022
CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION – ORDRE DU JOUR Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois…
Conseil communal – Ordre du jour du 8 novembre 2022
CONSEIL COMMUN COMMUNE / CPAS – CONVOCATION – ORDRE DU JOUR Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour…
Conseil communal – Ordre du jour du 22 septembre 2022
CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION – ORDRE DU JOUR Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois…
Conseil communal – Ordre du jour du 25 août 2022
CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION – ORDRE DU JOUR Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois…
Conseil communal – Ordre du jour du 23 juin 2022
CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION – ORDRE DU JOUR Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois…