CONSEIL COXIMUNAL — CONVOCATION - ORDRF D ID JOUR 

Conformément aux articles LA 122-11, LI 122-12, Ll 122-13 et L1l22-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux articles 8 ct 11 du Réglement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons 1’honneur de vous convoquer poui la premiere fois 6 la réunion commune du Coriseil communal et du Conseil de l’Action Sociale qui aura lieu le mercredi 22.11.2017 à 19 h30, salle du conseil, Maison communale, place Georges Hubin n° I à Vierset (Modave).

Séance publique

1.      Actions menées et a mener — synergies entre 1’administration communale de Modave et Ie CPAS de Modave.

Conformément aux articles L1l22-11, L1122- 12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Réglement d’Ordre Intéiieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la premiére fois a la réunion du Conseil communal qui aura lieu ie 22/11/2017 à  20  h 15    salle  du  Conseil  communal,  place  Georges  Hubin  n°  1  — 4577 Modave

20.00 h — Droit d'interpellation fu Collège communal par les habitants 

Séance publique

Secretariat

  1. Procés-verbal de la seance précédente -approbation.

    Finances
  2. Verification de la caisse du Directeur financier

Personnel

  1. Session et reception de points APE 

Secrétariat

  1. Assemblée générale - I.D.E
  2. Assemblée générale - ECETIA
  3. Assemblée générale ECETIA collectivités
  4. Assemblée générale - IMIO
  5. Assemblée générale Intradel
  6. Assemblée générale - SPI
  7. Assemblée générale - I.L.E
  8. Conseiller en prevention - mise 0 disposition
  9. Commune de MODAVE - Développement rural Arrété du Gouvernement wallon du 08 septembre 2016 Projet : « Aménagement des entrées de village » Convention-Faisabilité 2017
  10. Commune de MODAVE - Développement rural Arrété du Gouvernement wallon du 08 septembre 2016 Projet / " Aménagement global du coeur du villade de Modave" Convention-Faisabilité 2017

    Autorisation sur voirie
  11. Règlement complémentaire 30 km/h Ruelle des Messes et rue Florichamps (en partie)
  12. Ordonnances de police - ratification

    Marchés publics
  13. Marché conjoint de renouvellement du portefeuille d'assurances de la Commune et du CPAS de Modave - Approbation des conditions et du mode de passation
  14. Remplacement de 2 abrisbus - convention - adption

    Service technique adm - cimetière
  15. Règlement communal sur les funérailles et sépultures - modifications

    Séance  huit clos

    Secrétariat
  16. Procès verbal de la séance précédente - approbation

    Enseignement et extrascolaire
  17. Ratification de la désignation d'un enseignant
  18. Ratification de la désignation d'un enseignant
  19. Ratification de la désignation d'un enseignant
  20. Ratification de la désignation d'un enseignant
  21. Ratification de la désignation d'un enseignant

    Secrétariat
  22. Désignation d'agents sanctionnaires

    Urbanisme et Environnement
  23. Démissions de deux membres de la CCATM

Modave, le 14/11/2017

Le Directeur Général,                                                                La Bourgmestre,
BECK Jean-Pol                                                                         Defays Jeanne

Administration communale

Place Georges Hubin, 1,3 - 4577 MODAVE
☎️ : 085/41.02.20 - Fax : 085/41.02.25  

⚠️ Accessibilité aux services administratifs 
🟢 𝐒𝐞𝐫𝐯𝐢𝐜𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐩𝐮𝐥𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 e𝐭 é𝐭𝐚𝐭 𝐜𝐢𝐯𝐢𝐥 🟢

- Lundi : 14h à 19h sur RDV (après 16h uniquement si aucune autre possibilité) ;
- Mardi : 8h30 à 12h libres sans RDV ;
- Mercredi : 8h30 à 12h + 13h à 15h libre sans RDV ;
- Jeudi : 8h30 à 12h libres sans RDV ;
- Vendredi sur RDV
NB : les lundis en juillet et août, vu la diminution de l’affluence, réduction de 14h à 16h sur RDV. 

🟢 𝐓𝐨𝐮𝐬 𝐥𝐞𝐬 𝐚𝐮𝐭𝐫𝐞𝐬 𝐬𝐞𝐫𝐯𝐢𝐜𝐞𝐬 🟢
Toujours uniquement sur rendez-vous 

Le Collège vous reçoit sur rendez-vous préalable à convenir avec l'un d'eux.  Cliquez sur Collège communal

 Zone de Police du Condroz

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Balade du CCCA
jeudi 02 juin 2022 14:00
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Portes ouvertes à l'école Les deux chênes asbl
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samedi 18 juin 2022 14:00 - 17:00
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Balade et buffet
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dimanche 28 août 2022
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samedi 15 octobre 2022 14:00 - 17:00
17 Déc
Repair Café
samedi 17 décembre 2022 14:00 - 17:00
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