CONSEIL COMMUNAL - CONVOCATION - ORDRE DU JOUR

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le 28/03/2018 à 20 salle du Conseil communal, place Georges Hubin n° 1 - 4577 Modave

A 19 h 45- droit d'interpellation du Collège communal par les habitants

A 19 h 15. présentation par le Syndicat d'Initiative des activités et du programme 2018.

Séance publique

Secrétariat

  1. Procès-verbal de la séance précédente - approbation

    Ecopasseur

  2. SERVICE ECOPASSEUR - Rapport d'activité 2017

    Finances
  3. Vérification de l'encaisse du receveur - communication
  4. fabrique d'église des Forges - compte 2017
  5. Fabrique déglise de Vierset - compte 2017

Secrétariat

  1. Eole Modave - rapport de gestion - comptes 2017 - prise d'acte
  2. Eole Modave - acte de cautionnement - modification

Autorisation sur voirie

  1. Ordonnances de police
  2. Règlement complémentaire de stationnement Place G. Hubin et rue Tige de Strée

    Marchés Publics
  3. Etude et schéma de mobilité du village de Vierset - Approbation des conditions et du mode de passation
  4. PCDR Etude centre Modave - Approbation des conditions et du mode de passation

Urbanisme - Environnement

  1. Dossier Matexi - modification d'un alignement particulier le long du chemin vicinal n°5 de l'Atlas des chemins d'Outrelouxhe - Adoption

Séance à huis-clos

Secrétariat

  1. Procès-verbal de la séance précédente - approbation

Modave, le 20/03/2018

Par le Collège communal,

J-P BECK, Directeur Général
J. DEFAYS, Bourgmestre

 

 

Administration communale

Place Georges Hubin, 1,3 - 4577 MODAVE
☎️ : 085/41.02.20 - Fax : 085/41.02.25  

⚠️ Accessibilité aux services administratifs 
🟢 𝐒𝐞𝐫𝐯𝐢𝐜𝐞𝐬 𝐩𝐨𝐩𝐮𝐥𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 e𝐭 é𝐭𝐚𝐭 𝐜𝐢𝐯𝐢𝐥 🟢

- Lundi : 14h à 19h sur RDV (après 16h uniquement si aucune autre possibilité) ;
- Mardi : 8h30 à 12h libres sans RDV ;
- Mercredi : 8h30 à 12h + 13h à 15h libre sans RDV ;
- Jeudi : 8h30 à 12h libres sans RDV ;
- Vendredi sur RDV
NB : les lundis en juillet et août, vu la diminution de l’affluence, réduction de 14h à 16h sur RDV. 

🟢 𝐓𝐨𝐮𝐬 𝐥𝐞𝐬 𝐚𝐮𝐭𝐫𝐞𝐬 𝐬𝐞𝐫𝐯𝐢𝐜𝐞𝐬 🟢
Toujours uniquement sur rendez-vous 

Le Collège vous reçoit sur rendez-vous préalable à convenir avec l'un d'eux.  Cliquez sur Collège communal

 Zone de Police du Condroz

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samedi 18 juin 2022 14:00 - 17:00
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samedi 15 octobre 2022 14:00 - 17:00
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